Politique de confidentialité

 

La société CASTOR ENERGY, société par actions simplifiée au capital de 50.000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 890 919 137 et dont le siège social se situe 90 Route de la Reine – 92100 Boulogne-Billancourt, France (ci-après dénommée « CASTOR ENERGY » et/ou l’« Éditeur »), en sa qualité de responsable du traitement des données à caractère personnel, attache une grande importance à la protection et au respect de la vie privée.

 

La présente politique de confidentialité vise à informer, lors de la navigation sur le site internet disponible à l’adresse : https://castorenergy.fr/ (ci-après dénommé le « Site »), toute personne utilisant le Site (ci-après dénommée les « Utilisateurs ») des pratiques de CASTOR ENERGY concernant les conditions de la collecte, de l’utilisation et du partage des informations que les Utilisateurs sont amenés à fournir ainsi que leurs droits. 

 

Le Site est conforme aux normes françaises et européennes relative à la protection de la vie privée et des données personnelles et notamment à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit le « RGPD » relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

 

1. Responsable du traitement des données à caractère personnel collectées

 

Le responsable de traitement des données à caractère personnel est CASTOR ENERGY.

 

2. Nature des données collectées

 

Les données collectées sur le Site dans le cadre de l’utilisation du Site sont celles permettant à l’Éditeur d’identifier les Utilisateurs directement ou indirectement.

 

Il peut s’agir des catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

 

• données d’état-civil, d’identité, d’identification comme le nom, le prénom, le pseudonyme, l’adresse email, la date de naissance ;

 

• données de connexion comme l’adresse IP et des données de navigation comme les cookies.

 

Les Utilisateurs qui communiqueraient les données personnelles d’un tiers devront confirmer qu’ils détiennent bien le consentement de ce tiers quant à l’exploitation par le Site, à la publication et/ou à la diffusion sur le Site des données personnelles de ce dernier. 

 

3. Finalité des données personnelles collectées

 

3.1. Les données personnelles collectées sur le Site sont utilisées seulement pour et pendant l’exécution des services pour les finalités suivantes :

 

• permettre à CASTOR ENERGY de calculer les aides que les Utilisateurs pourraient bénéficier dans le cadre de leur rénovation énergétique ;

 

• permettre à CASTOR ENERGY de contacter les Utilisateurs après qu’ils aient rempli le formulaire de contact sur le Siteet formuler aux Utilisateurs des offres de services ;

 

• permettre à CASTOR ENERGY de répondre aux Utilisateurs dans le cadre du chat mis à disposition sur le Site.

 

Par ailleurs, CASTOR ENERGY est susceptible d’utiliser les données pour satisfaire, le cas échéant, ses obligations légales et/ou règlementaires.

 

3.2. Agrégation avec des données non-personnelles

 

CASTOR ENERGY se réserve la possibilité de publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives aux Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d’Utilisateurs combinées de manière à ce qu’un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d’analyse du secteur et du marché, de profilage démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d’autres fins commerciales.

 

4. Moment de la collecte

 

Les données collectées par CASTOR ENERGY sont librement communiquées par les Utilisateurs.

 

Elles peuvent aussi être collectées automatiquement lors de l’utilisation du Site, notamment lorsque l’Utilisateur :

 

• navigue sur les pages du Site ;
• adresse une demande à CASTOR ENERGY via le formulaire de contact et/ou le chat et/ou par courriel.

 

En tout état de cause, les données personnelles collectées :

 

• seront obtenues et traitées loyalement et licitement ;
• seront enregistrées pour des finalités déterminées et légitimes ;
• seront employées conformément à ces finalités ;
• sont adéquates, pertinentes et non excessives par rapport à ces finalités ; et
• feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité et la confidentialité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés.

 

5. Consentement

 

La présente politique de confidentialité est systématiquement portée à la connaissance des Utilisateurs lors de leur navigation sur le Site.

 

IMPORTANT : NOTE AUX UTILISATEURS

 

TOUTE NAVIGATION SUR LE SITE APRÈS LA PUBLICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ VAUT ACCEPTATION DE CELLE-CI SANS RESERVE.

 

Si l’Utilisateur souhaite retirer son consentement quant au traitement de ses données, il lui suffit d’en faire directement la demande par courriel à l’adresse suivante : contact@castorenergy.fr.

 

De plus, dans l’hypothèse où cela est exigé par la loi et/ou dans certaines circonstances, le consentement de l’Utilisateur sera recueilli ou une possibilité de refus sera aménagée avant toute transmission de données.

 

7. Destinataires des données à caractère personnel

 

Le destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site est en tout premier CASTOR ENERGY.

 

Les données à caractère personnel ne font l’objet d’aucune communication à des tiers à l’exception des partenaires artisans de CASTOR ENERGY dont la communication des données à caractère personnel est nécessaire dans le cadre de la réalisation des services proposés par CASTOR ENERGY.

 

Cependant, les partenaires artisans s’engagent à respecter scrupuleusement les dispositions de la loi Informatique et Libertés, du RGPD ainsi que les dispositions nouvelles futures.

 

Par ailleurs, d’autres destinataires pourront avoir accès aux données personnelles. Il s’agit, le cas échéant, des prestataires de moyens en charge du Site (administration, vente, marketing, juridique etc.) de CASTOR ENERGY et des prestataires externes (fournisseur de services techniques, fournisseurs d’accès, agences de communication etc.) de CASTOR ENERGY.

 

Dans l’hypothèse d’un changement de contrôle de CASTOR ENERGY, d’une opération de fusion, d’une acquisition, d’une procédure collective ou à toute autre forme de cession d’actifs de CASTOR ENERGY, les données collectées par CASTOR ENERGY pourront faire l’objet d’un transfert à des tiers. Néanmoins CASTOR ENERGY s’engage à garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et à informer les Utilisateurs avant que celles-ci ne soient transférées ou soumises à de nouvelles règles de confidentialité.

 

Dans l’hypothèse où cela est exigé par la loi, le consentement de l’Utilisateur sera recueilli ou une possibilité de refus sera aménagée avant toute transmission de données.

 

8. Droits des Utilisateurs

 

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur dispose :

 

• d’un droit d’accès à ses données personnelles ;

 

• d’un droit de rectification de ses données personnelles ;

 

• d’un droit d’effacement de leurs données personnelles ;

 

• d’un droit d’opposition à l’utilisation de ses données personnelles ;

 

• d’un droit de limitation de ses données ; et

 

• d’un droit de portabilité de ses données.

 

L’Utilisateur désirant faire valoir un de ses droits peut adresser sa demande par courriel ou par courrier aux adresses suivantes :

 

• Adresse postale : 90 Route de la Reine – 92100 Boulogne-Billancourt, France ;
• E-mail : contact@castorenergy.fr.

 

En cas d’exercice de l’un de ces droits, l’Utilisateur devra faire parvenir à CASTOR ENERGY les éléments nécessaires à son identification : nom, prénom, e-mail et éventuellement son adresse postale.

 

De surcroît, conformément à la réglementation en vigueur, sa demande devra être signée, accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant sa signature, préciser en détail le droit qu’il souhaite mettre en œuvre ainsi que l’adresse à laquelle ils souhaitent recevoir la réponse en cas de mise en œuvre d’un des droits énumérés ci-dessus.                                                                      

 

CASTOR ENERGY s’engage alors à répondre dans un délai maximum d’un (1) mois suivant la réception de la demande complète de l’Utilisateur.

 

En raison de la complexité de la demande et/ou du nombre de demandes, ce délai pourra être porté à deux (2) mois à la condition que CASTOR ENERGY informe l’Utilisateur dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de sa demande des motifs du report.

 

Si CASTOR ENERGY ne donne pas suite à la demande formulée par l’Utilisateur, CASTOR ENERGY informera celui-ci au plus tard dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande des motifs de son inaction.

 

CASTOR ENERGY informe les Utilisateurs de leur droit d’introduire une une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après la « CNIL ») de l’une des manières indiquées ci-dessous :

 

• Par téléphone : +33 1 53 73 22 22
• Par fax : +33 1 53 73 22 00
• Via le Site web de la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes ou cnil.fr
• Par courrier postal :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL

3 Place de Fontenoy

TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

 

9. Durée de conservation des données

 

Les données à caractère personnel des Utilisateurs collectées ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des demandes des Utilisateurs à travers le Site, sauf en ce qui concerne les données dont CASTOR ENERGY aurait besoin de conserver à titre de preuve, pour des besoins juridiques, administratifs ou conformément à la législation en vigueur.

 

10. Liens

 

Sur le Site, les Utilisateurs pourront avoir accès à différents liens le dirigeant vers des sites tiers.

 

CASTOR ENERGY ne sera pas responsable pour les liens postés par les Utilisateurs ou les politiques de confidentialité de ces tiers.

 

La présente politique de confidentialité ne gouverne pas des sites tiers ou des contenus de tiers auxquels accède l’Utilisateur du Site.

CASTOR ENERGY n’exerce aucun contrôle sur les liens hypertextes et/ou autres formats promotionnels.

 

Par conséquent, CASTOR ENERGY ne donne aucune garantie concernant notamment les pratiques en matière de protection des données personnelles des sites internet indexés et ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site et/ou sur la Plateforme et un des Utilisateurs, notamment en raison des pertes ou des dommages subis, les exploitants des sites internet indexés étant seuls responsables de leur pratique en matière de protection des données personnelles.

 

11. Cookies

 

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, dans un espace dédié du disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à son logiciel de navigation.

 

En pratique, les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés sur l’ordinateur de l’Utilisateur par les sites Web que l’Utilisateur visite. Ils sont utilisés pour faire fonctionner les sites Web et améliorent la facilité d’utilisation de ces sites.

 

Le cookie est transmis par le serveur d’un site Web au navigateur l’Utilisateur. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.

 

Lors de la consultation du Site, les Utilisateurs sont informés que des cookies ou autres moyens d’enregistrement de données de navigation sont utilisés par le Site ou par des tiers, prestataires de services pour le Site et déposés sur le terminal de l’Utilisateur (ordinateur, mobile ou tablette).

 

CASTOR ENERGY peut être amené à installer, sous réserve de l’acceptation de l’Utilisateur, différents cookies et notamment :

 

• des cookies de session, qui disparaissent dès que l’Utilisateur quitte le Site ; et
• des cookies permanents, qui demeurent sur le terminal de l’Utilisateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que l’Utilisateur les supprime à l’aide des fonctionnalités de son navigateur.

 

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

 

En application des recommandations de la CNIL, ces cookies fonctionnels ne sont pas soumis au consentement de l’Utilisateur.

 

11.1. Finalité cookies

Les cookies utilisés par CASTOR ENERGY permettent d’identifier les Utilisateurs, de reconnaître le navigateur de ces derniers lorsqu’ils se connectent au Site, d’enregistrer leurs fréquences d’accès et leurs préférences d’affichage du terminal des Utilisateurs et d’adapter et/ou personnaliser la présentation du Site, dans l’unique but de fournir les services demandés par l’Utilisateur.

 

11.2. Durée de conservation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de treize (13) mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l’Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.

 

11.3. Droit de l’Utilisateur de refuser les cookies

Lors de la première navigation sur le Site et/ou de la Plateforme une bannière explicative sur l’utilisation des cookies apparaît. Elle permet à l’Utilisateur d’activer ou de désactiver certains cookies. Elle ne disparaîtra que lorsque l’Utilisateur aura accepté l’utilisation des cookies pour poursuivre la navigation.

 

L’enregistrement d’un cookie reste subordonné à la volonté des Utilisateurs. Conformément aux dispositions législatives et réglementaires, CASTOR ENERGY recueille le consentement préalable au dépôt des cookies.

 

Les Utilisateurs disposent donc de la possibilité de configurer leur logiciel de navigation de sorte à s’opposer, totalement ou partiellement (notamment en fonction de l’émetteur) à l’enregistrement de cookies. La configuration offre également la possibilité d’accepter ou refuser des cookies de manière ponctuelle, avant leur enregistrement dans le terminal des Utilisateurs.

 

Dès lors, les Utilisateurs qui souhaitent empêcher l’enregistrement des cookies, peuvent suivre la procédure spécifique à chaque navigateur et décrite dans le menu d’aide du navigateur.

 

12. Transfert des données personnelles à l’étranger

 

Transfert des données dans des pays avec un niveau de protection équivalent

L’Éditeur s’engage à respecter la réglementation applicable relative aux transferts des données vers des pays étrangers et notamment selon les modalités suivantes :

 

• l’Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection équivalent ;

 

• cependant, si l’Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs en dehors des pays reconnus par la CNIL comme ayant un niveau de protection suffisant, ce dernier s’engage à obtenir une autorisation de la CNIL pour procéder à ce transfert.

 

13. Sécurité

 

CASTOR ENERGY s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées et raisonnablement nécessaires au regard de la réglementation applicable à la protection des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux risques encourus pour les droits et libertés des personnes physiques dans le cadre des traitements visées à la présente politique de confidentialité.

 

Lorsque des données à caractère personnel sont transférées à des parties tierces pour traitement, CASTOR ENERGY veille à ce que ces parties tierces mettent en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la protection des données à caractère personnel conformément aux lois applicables.

 

Ces mesures sont définies en prenant compte de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques identifiés.

 

Selon les besoins, les risques, les coûts et la finalité de traitement ces mesures peuvent inclure la pseudonymisation et le chiffrement des données.

 

Cette protection peut être assurée par la mention « https » dans l’adresse URL du navigateur ainsi que par la représentation d’un cadenas fermé en bas de l’écran.

 

Enfin, en cas de violation des droits concernant des données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés de l’Utilisateur, CASTOR ENERGY s’engage à informer l’Utilisateur de cette violation dans un délai maximal de soixante-douze (72) heures.

 

14. Modifications de la politique de confidentialité

 

CASTOR ENERGY se réserve le droit de modifier et d’actualiser, à tout moment, la présente politique de confidentialité, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale et/ou jurisprudentielle et de répondre aux exigences de la réglementation applicable à la protection des données à caractère personnel.

 

CASTOR ENERGY informera les Utilisateurs des modifications ou mises à jour importantes de celle-ci par email.

 

La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne au jour de la consultation du Site et/ou lors de l’utilisation de la Plateforme.

 

Toute consultation du Site et/ou utilisation de la Plateforme après publication de la politique de confidentialité modifiée vaut acceptation sans réserve par ce dernier de la nouvelle politique de confidentialité.

 

14. Contacts

 

14.1. Pour toute demande de renseignements ou pour en savoir plus au sujet du traitement de ses données personnelles, y compris l’exercice de ses droits indiqués ci-dessus, l’Utilisateur peut contacter CASTOR ENERGY par courrier électronique ou postal à l’adresse suivante :

 

• Adresse postale : 90 Route de la Reine – 92100 Boulogne-Billancourt, France ;
• E-mail : contact@castorenergy.fr.

 

14.2. Pour toute réclamation ou d’insatisfaction dans le cadre de l’utilisation de ses données personnelles par CASTOR ENERGY, l’Utilisateur peut contacter CASTOR ENERGY en utilisant le formulaire de contact ou par courrier électronique ou postal à l’adresse suivante :

 

• Adresse postale : 90 Route de la Reine – 92100 Boulogne-Billancourt, France ;
• E-mail : contact@castorenergy.fr.

 

14.3. Lorsque l’Utilisateur contactera CASTOR ENERGY, il lui sera demandé de s’identifier.

 

 90/92 Route de la Reine

92100 BOULOGNE BILLANCOURT

  01 84 80 87 72

contact@castorenergy.fr